Entsorgungsschleuse
Brevet européen · EP2660168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2660168
- Numéro de demande
- EP13166656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2013
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65F 1/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 2008754 04.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 11 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.01.2018
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
3906 NB Veenendaal, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.