Vorrichtung für eine Sitzauflage eines Reit- oder Transporttieres

Brevet européen · EP2660189 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2660189
Numéro de demande
EP13162790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2013
Publié
6 nov. 2013
Délivré
13 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B68C 1/02 (2006.01)
B68C 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102012103250 13.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 25 mars 2020

    Transféré

    Titulaire
    dt Saddlery GmbH design & technik, Osterseestrasse 5, 83629 Weyarn, Allemagne → Meiti Leather Products Co. Ltd., 16 Wanjinsha Road, Bei Ya Village, Daojiao Town, Dongguan City 523170, Chine

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

  5. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Meiti Leather Products Co. Ltd.

16 Wanjinsha Road Bei Ya Village Daojiao Town, Dongguan City 523170, CN

Inventeur

Konzet, Hjalmar

83629 Weyarn, DE

Gentilini, Claudia

83629 Weyarn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.