NEUER ALICYCLISCHER ALKOHOL

Brevet européen · EP2660232 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2660232
Numéro de demande
EP11852350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2011
Publié
6 nov. 2013
Délivré
27 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07C 31/135 (2006.01)
C07C 29/149 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
C07B 61/00 (2006.01)
C07C 29/147 (2006.01)
Priorité
JP 2010292939 28.12.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/080149 27.12.2011
Publication PCT
WO2012/090977 05.07.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

  6. 27 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

KITAMURA Mitsuharu

Kurashiki-shi Okayama 712-8525, JP

ATAKA Yoshiharu

Wakayama-shi Wakayama 640-8580, JP

FUKUDA Kazuyuki

Tokyo 131-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.