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Brevet européen · EP2660263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2660263
- Numéro de demande
- EP11854073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2011
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 59/20 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08K 7/18 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)H01L 23/29 (2006.01)H01L 23/31 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010289723 27.12.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/080190 27.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/091000 05.07.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
MASATOMI, Toru
Ichihara-shi Chiba 299-0108, JP
YOSHIZAWA, Takeshi
Ichihara-shi Chiba 299-0108, JP
MORITA, Yoshitsugu
Ichihara-shi Chiba 299-0108, JP
SASAKI, Motoshi
Ichihara-shi Chiba 299-0108, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.