Schließvorrichtung

Brevet européen · EP2660409 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2660409
Numéro de demande
EP13166335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2013
Publié
6 nov. 2013
Délivré
2 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04F 10/10 (2006.01)
//E06B 9/06 (2006.01)
Priorité
IT BO20120238 03.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

TE.SI.FLEX S.r.l.

Via Mercadante, 12, 47841 Cattolica (RN), IT

Inventeur

Terenzi, Maurizio

47841 Cattolica (RN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.