ELEKTRONISCH GESTEUERTES KRAFTSTOFFEINSPRITZVENTIL

Brevet européen · EP2660460 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2660460
Numéro de demande
EP11852720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2011
Publié
6 nov. 2013
Délivré
8 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
25 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F02M 61/10 (2006.01)
F02M 61/18 (2006.01)
F02M 61/16 (2006.01)
F02M 51/06 (2006.01)
F02M 47/06 (2006.01)
F02M 47/04 (2006.01)
Priorité
KR 20100136404 28.12.2010
KR 20100136406 28.12.2010
Demande PCT
PCT/KR2011/010120 26.12.2011
Publication PCT
WO2012/091393 05.07.2012
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 29 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.09.2017

  6. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Inventeur

KIM, Dong-Hun

Ulsan 682-761, KR

RYU, Seung-Hyup

Ulsan 682-762, KR

PARK, Tae-Hyung

Ulsan 682-809, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.