ELEKTRONISCH GESTEUERTES KRAFTSTOFFEINSPRITZVENTIL

Brevet européen · EP2660461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2660461
Numéro de demande
EP11853164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2011
Publié
6 nov. 2013
Délivré
1 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F02D 41/38 (2006.01)
F02M 63/00 (2006.01)
F02M 47/02 (2006.01)
F02M 61/20 (2006.01)
F02M 61/10 (2006.01)
Priorité
KR 20100136403 28.12.2010
KR 20100136405 28.12.2010
Demande PCT
PCT/KR2011/010037 23.12.2011
Publication PCT
WO2012/091367 05.07.2012
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 28 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

  6. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Inventeur

KIM, Dong-Hun

Ulsan 682-761, KR

RYU, Seung-Hyup

Ulsan 682-762, KR

PARK, Tae-Hyung

Ulsan 682-809, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.