ELEKTRONISCH GESTEUERTES KRAFTSTOFFEINSPRITZVENTIL
Brevet européen · EP2660461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2660461
- Numéro de demande
- EP11853164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2011
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F02D 41/38 (2006.01)F02M 63/00 (2006.01)F02M 47/02 (2006.01)F02M 61/20 (2006.01)F02M 61/10 (2006.01)
- Priorité
- KR 20100136403 28.12.2010KR 20100136405 28.12.2010
- Demande PCT
- PCT/KR2011/010037 23.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/091367 05.07.2012
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 28 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Inventeur
KIM, Dong-Hun
Ulsan 682-761, KR
RYU, Seung-Hyup
Ulsan 682-762, KR
PARK, Tae-Hyung
Ulsan 682-809, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.