Leuchte

Brevet européen · EP2660503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2660503
Numéro de demande
EP12166723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2012
Publié
6 nov. 2013
Délivré
30 déc. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21K 99/00 (2010.01)
F21V 9/16 (2006.01)
//F21V 3/04 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Inventeur

Schrank, Franz

A-8074 Raaba, AT

Rinderhofer, Alexander

A-8151 Hitzendorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.