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Brevet européen · EP2661188 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2661188
Numéro de demande
EP11815843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2011
Publié
13 nov. 2013
Délivré
16 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44B 11/10 (2006.01)
Priorité
AT 102011 03.01.2011
Demande PCT
PCT/AT2011/000518 27.12.2011
Publication PCT
WO2012/092635 12.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 7 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2015

  6. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

ABA Hörtnagl GmbH

Knappenweg 6, 6166 Fulpmes, AT

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

HÖRTNAGL, Andreas

A-6166 Fulpmes, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.