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Brevet européen · EP2661254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2661254
Numéro de demande
EP12732323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2012
Publié
13 nov. 2013
Délivré
2 août 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 38/12 (2006.01)
Priorité
US 201161429844 P 05.01.2011
Demande PCT
PCT/US2012/020160 04.01.2012
Publication PCT
WO2012/094381 12.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

FRAGALE, Cynthia

Kenosha WI 53142, US

BRUECK, Daniel

Highwood IL 60040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.