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Brevet européen · EP2661290 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2661290
Numéro de demande
EP11855049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2011
Publié
13 nov. 2013
Délivré
19 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/168 (2006.01)
A61M 39/28 (2006.01)
G06F 19/00 (2011.01)
G06Q 50/22 (2012.01)
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 5/36 (2006.01)
Priorité
US 986071 06.01.2011
Demande PCT
PCT/US2011/068223 30.12.2011
Publication PCT
WO2012/094257 12.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 oct. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 10.10.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 2 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern → Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 02.02.2018

  7. 1 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern

    Publié dans Swissreg le 01.07.2017

  8. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Inventeur

BARNES, Erik

Solana Beach California 92075, US

BUTTERFIELD, Robert, D.

Poway California 92064, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.