GITTERSCHNEIDEMASCHINE

Brevet européen · EP2661341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2661341
Numéro de demande
EP12732318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2012
Publié
13 nov. 2013
Délivré
9 déc. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 3/26 (2006.01)
B26D 1/29 (2006.01)
Priorité
US 201161429839 P 05.01.2011
US 201113341911 31.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/020110 03.01.2012
Publication PCT
WO2012/094344 12.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 9 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

Parties

Titulaire

J.R. Simplot Company

One Capital Center, Suite 1300 999 Main Street, Boise, ID 83702, US

Inventeur

WALKER, David, B.

Meridian ID 83646, US

NEEL, Allen, J.

Nampa ID 83686, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.