DISPOSITIF DE SOUFFLAGE DE RECIPIENTS

Brevet européen · EP2661352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2661352
Numéro de demande
EP11802958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2011
Publié
13 nov. 2013
Délivré
4 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/56 (2006.01)
B29C 49/36 (2006.01)
Priorité
FR 1150048 04.01.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/074161 28.12.2011
Publication PCT
WO2012/093061 12.07.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

SERAC GROUP

Serac Group

Route de Mamers, 72400 La Ferté Bernard, FR

Inventeur

GRAFFIN, André

Chicago, Illinois 60185, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.