PRESSANORDNUNG

Brevet européen · EP2661361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2661361
Numéro de demande
EP11700004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2011
Publié
13 nov. 2013
Délivré
10 avr. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 11/00 (2006.01)
B22F 3/00 (2006.01)
F27D 1/12 (2006.01)
F27D 7/04 (2006.01)
F27D 7/06 (2006.01)
F27D 9/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/050028 03.01.2011
Publication PCT
WO2012/092961 12.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

GÄRDIN, Mats

S-722 31 Västerås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.