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Brevet européen · EP2661475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2661475
- Numéro de demande
- EP12706186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2012
- Publié
- 13 nov. 2013
- Délivré
- 11 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C10B 1/04 (2006.01)C10B 53/07 (2006.01)C10G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011000037 05.01.2011
- Demande PCT
- PCT/DE2012/100002 03.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/092924 12.07.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Inventeur
SCHULZ, Klaus-Peter
79424 Auggen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.