PAPIER ENTHALTEND MICROFILAMENTE

Brevet européen · EP2661522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2661522
Numéro de demande
EP11807929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2011
Publié
13 nov. 2013
Délivré
19 oct. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 13/26 (2006.01)
D21H 15/06 (2006.01)
D21H 15/08 (2006.01)
Priorité
EP 11150109 04.01.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/073968 23.12.2011
Publication PCT
WO2012/093047 12.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Teijin Aramid B.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Inventeur

ALVARADO CHACÓN, Fresia

NL-6826 KT Arnhem, NL

VISSER, Richard

NL-8011 NZ Zwolle, NL

WINKLER, Ernst Michael

NL-6824 JX Arnhem, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.