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Brevet européen · EP2661588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2661588
Numéro de demande
EP12705727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2012
Publié
13 nov. 2013
Délivré
6 déc. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 5/00 (2006.01)
F24F 7/06 (2006.01)
A01G 9/24 (2006.01)
F28D 20/02 (2006.01)
Priorité
NL 2005947 03.01.2011
Demande PCT
PCT/NL2012/050004 03.01.2012
Publication PCT
WO2012/093938 12.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

Autarkis B.V.

Ondernemersweg 2, 7451 PK Holten, NL

Inventeur

SCHMITZ, Antonius Henricus Hubertus

NL-6061 CT Posterholt, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.