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Brevet européen · EP2661740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2661740
Numéro de demande
EP12732272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2012
Publié
13 nov. 2013
Délivré
17 avr. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/00 (2006.01)
G06F 21/83 (2013.01)
G08B 21/18 (2006.01)
Priorité
US 985898 06.01.2011
Demande PCT
PCT/US2012/020142 04.01.2012
Publication PCT
WO2012/094368 12.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

MANCHESTER, Douglas L.

Rocklin, California 95765, US

BARROWMAN, John Henry

Knoxville, Tennessee 37931, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.