Ozonschaumspender

Brevet européen · EP2662008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2662008
Numéro de demande
EP13166926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2013
Publié
13 nov. 2013
Délivré
2 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/14 (2006.01)
A47K 5/12 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
H02N 2/18 (2006.01)
Priorité
CA 2776684 11.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

Gotohti.com Inc.

GOTOHTI.COM INC.

4743 Christie Drive, Beamsville Ontario L0R 1B4, CA

Inventeur

Jones, Andrew

Smithville, Ontario L0R 2A0, CA

Ophardt, Heiner

4422 Arisdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.