Leitungslose Herzstimulations- und/oder -überwachungsvorrichtung

Brevet européen · EP2662113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2662113
Numéro de demande
EP13164437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2013
Publié
13 nov. 2013
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61N 1/378 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61N 1/372 (2006.01)
A61B 5/042 (2006.01)
A61N 1/362 (2006.01)
Priorité
US 201261643912 P 08.05.2012
US 201261643911 P 08.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

BIOTRONIK SE & Co. KG

Woermannkehre 1, 12359 Berlin, DE

Inventeur

Taff, Brian

Portland, OR Oregon 97239, US

von Arx, Jeffrey

Lake Oswego, OR Oregon 97035, US

Kraetschmer, Hannes

West Linn, OR Oregon 97068, US

Muessig, Dirk

West Linn, OR 97068, US

Whittington, R. Hollis

Portland, OR 97202, US

Moulder, J. Christopher

Portland, OR 97202, US

Klein, Harold

Tualatin, OR 97602, US

Smith, Kerry

Wilsonville, OR 97070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.