Flüssigkeitszerstäuber

Brevet européen · EP2662149 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2662149
Numéro de demande
EP13166099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2013
Publié
13 nov. 2013
Délivré
28 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
30 avr. 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B05B 17/00 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
Priorité
JP 2012106349 07.05.2012
US 201213619831 14.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 18 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 18.07.2017

  6. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Hyprom S.A.

ZI Tresi 6b, 1028 Preverenges

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Akitsu, Hiromi

Otsu Shiga, 520-0112, JP

Shu, Shiang Aling Shiu

Taipei, TW

Dinner, Christian

1028 Préverenges

Chu, Jerry Ping Hsin

New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.