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Brevet européen · EP2662221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2662221
- Numéro de demande
- EP13002437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2013
- Publié
- 13 nov. 2013
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 23/12 (2006.01)B43K 24/08 (2006.01)B43K 29/02 (2006.01)B43K 29/08 (2006.01)B43K 29/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012107132 08.05.2012JP 2013096869 02.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
Keda, Tadashi
Saitama 350-0815, JP
Arai, Sachio
Saitama 350-0815, JP
Kageyama, Hidehei
Saitama 350-0815, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.