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Brevet européen · EP2662221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2662221
Numéro de demande
EP13002437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2013
Publié
13 nov. 2013
Délivré
10 janv. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 23/12 (2006.01)
B43K 24/08 (2006.01)
B43K 29/02 (2006.01)
B43K 29/08 (2006.01)
B43K 29/20 (2006.01)
Priorité
JP 2012107132 08.05.2012
JP 2013096869 02.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

Keda, Tadashi

Saitama 350-0815, JP

Arai, Sachio

Saitama 350-0815, JP

Kageyama, Hidehei

Saitama 350-0815, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.