Webmaschine mit Dreherbindungsvorrichtungen
Brevet européen · EP2662479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2662479
- Numéro de demande
- EP13001770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2013
- Publié
- 13 nov. 2013
- Délivré
- 29 avr. 2015
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03C 7/08 (2006.01)D03D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012009420 11.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
Parties
Inventeur
Hockemeyer Kurt
46325 Borken, DE
Schwemmlein Christoph Dr.
46325 Borken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.