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Brevet européen · EP2662591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2662591
- Numéro de demande
- EP11855201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2011
- Publié
- 13 nov. 2013
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 13/06 (2006.01)B60K 5/12 (2006.01)F16F 15/08 (2006.01)F16F 1/371 (2006.01)F16F 1/373 (2006.01)F01L 1/00 (2006.01)F02B 61/04 (2006.01)F02B 67/04 (2006.01)F02B 67/06 (2006.01)F02B 75/22 (2006.01)F02B 77/13 (2006.01)F16F 1/44 (2006.01)B60K 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011000947 06.01.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2011/059151 13.04.2011
- Publication PCT
- WO2012/093502 12.07.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
SAITO,Tomoyuki
Ibaraki 3000013, JP
HIGASHI,Kazuma
Osaka-shi, Osaka 5508661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.