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Brevet européen · EP2662645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2662645
Numéro de demande
EP13002179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2013
Publié
13 nov. 2013
Délivré
17 juin 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24S 25/35 (2018.01)
H01L 31/042 (2014.01)
H02S 20/23 (2014.01)
F24S 25/61 (2018.01)
F24S 25/636 (2018.01)
Priorité
DE 102012009486 09.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

Seeg, Thomas

73760 Ostfildern, DE

Wiggers, Melanie

75446 Wiernsheim, DE

Kemmer, David

70180 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.