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Brevet européen · EP2662670 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2662670
Numéro de demande
EP13001841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2013
Publié
13 nov. 2013
Délivré
9 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01F 1/684 (2006.01)
G01F 1/74 (2006.01)
Priorité
DE 102012009421 11.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 8 janv. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  3. 8 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  4. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  7. 12 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.11.2016

  8. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Inventeur

Gaal, Martin

A-9500 Villach, AT

Rohm, Mathias

A-4040 Pöstlingberg, AT

Polly, Stefan

A-4273 Unterweißenbach, AT

Niessner, Georg

A-4223 Katzdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.