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Brevet européen · EP2663269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2663269
- Numéro de demande
- EP12702055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2012
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 31 déc. 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 201100609 14.01.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/000033 13.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/095638 19.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 31 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
Parties
Inventeur
BIRD, Paul
West Sussex RH10 2TU, GB
FINN, Richard
West Sussex RH10 2TU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.