OSTOMIEBEUTEL

Brevet européen · EP2663269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2663269
Numéro de demande
EP12702055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2012
Publié
20 nov. 2013
Délivré
31 déc. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/44 (2006.01)
Priorité
GB 201100609 14.01.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/000033 13.01.2012
Publication PCT
WO2012/095638 19.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Inventeur

BIRD, Paul

West Sussex RH10 2TU, GB

FINN, Richard

West Sussex RH10 2TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.