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Brevet européen · EP2663294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2663294
- Numéro de demande
- EP12705407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2012
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/48 (2006.01)
- Priorité
- US 201161431496 P 11.01.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/000176 10.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/095746 19.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Inventeur
CADE, Dominique, Nicolas
68027 Colmar, FR
TAKUBO, Takahisa
Kanagawa 229-1133, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.