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Brevet européen · EP2663354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2663354
Numéro de demande
EP11804772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2011
Publié
20 nov. 2013
Délivré
17 août 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité
GB 201100299 10.01.2011
Demande PCT
PCT/GB2011/052556 22.12.2011
Publication PCT
WO2012/095622 19.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Intersurgical AG

Landstrasse 11, Vaduz, LI

Inventeur

MILLER, Andrew Neil

Berkshire RG45 6DU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.