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Brevet européen · EP2663377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2663377
- Numéro de demande
- EP12700438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2012
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 24 déc. 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 17/22 (2006.01)A63H 3/04 (2006.01)A63H 17/00 (2006.01)A63H 29/18 (2006.01)A63H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201100544 13.01.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/050075 13.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/095675 19.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 24 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.12.2014
Parties
Inventeur
BREWER, Christopher
Middlesex TW11 9LQ, GB
PERRIN, Steven
Essex CM17 0ET, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.