FILTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2663378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2663378
- Numéro de demande
- EP11791212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2011
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01D 36/00 (2006.01)B01D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011008671 15.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2011/005850 19.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/095124 19.07.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
BRALL, Sven
66111 Saarbrücken, DE
DEWES, Markus
66649 Oberthal, DE
SCHOLL, Thomas
66740 Saarlouis, DE
KREIBIG, Micha
66780 Rehlingen-Siersburg, DE
EBERLE, Richard
66399 Ormesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.