ELEKTROMEMBRANEN-TRENNSYSTEM
Brevet européen · EP2663388 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2663388
- Numéro de demande
- EP12708695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2012
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 61/50 (2006.01)B01D 63/08 (2006.01)
- Priorité
- DK 201170018 13.01.2011US 201161432347 P 13.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/050472 13.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/095506 19.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
GARDE, Arvid
DK-3400 Hillerød, DK
RYPE, Jens-Ulrik
DK-2820 Gentofte, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.