NOUVELLE GEOMETRIE D'ELEMENTS DE FILTRATION
Brevet européen · EP2663389 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2663389
- Numéro de demande
- EP12705325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2012
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 4 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01D 29/00 (2006.01)B01D 63/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1150277 13.01.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/050078 12.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/095611 19.07.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 5 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 05.05.2015
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
LESCOCHE, Philippe
F-26110 Piegon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.