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Brevet européen · EP2663436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2663436
Numéro de demande
EP11840545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2011
Publié
20 nov. 2013
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B23Q 11/00 (2006.01)
B23Q 17/24 (2006.01)
Priorité
SE 1051177 10.11.2010
SE 1100598 19.08.2011
SE 1150732 05.08.2011
Demande PCT
PCT/SE2011/051348 10.11.2011
Publication PCT
WO2012/064274 18.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  5. 24 mars 2023

    Transféré

    Titulaire
    DellCron Innovation AB, Box 42109, 126 14 Stockholm, Suède → Husqvarna AB, Drottninggatan 2, 561 82 Huskvarna, Suède

    Publié dans Swissreg le 24.03.2023

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  8. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

2 entrées antérieures
  1. 14 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 14.05.2020

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Husqvarna AB

Drottninggatan 2, 561 82 Huskvarna, SE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

HULTMAN, Hasse

S-136 43 Handen, SE

FRÖLANDER, Jim

S-895 25 Viksjöfors, SE

LINDÉN, Lars

S-806 28 Gävle, SE

GUSTAVSSON, Conny

S-129 45 Hägersten, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.