PRESSFORMEN VON KUNSTSTOFF-MATERIALIEN

Brevet européen · EP2663441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2663441
Numéro de demande
EP11815570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2011
Publié
20 nov. 2013
Délivré
20 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B29C 43/04 (2006.01)
B29C 33/34 (2006.01)
B29C 33/20 (2006.01)
B29C 35/08 (2006.01)
Priorité
IT RE20110001 11.01.2011
Demande PCT
PCT/IB2011/003174 23.12.2011
Publication PCT
WO2012/095692 19.07.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

C.G.M. S.P.A.

22-24 Via Modena, 42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Inventeur

PARMIGIANI, CORRADO, Saverio

I-42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.