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Brevet européen · EP2663496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2663496
- Numéro de demande
- EP12701843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2012
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65B 5/04 (2006.01)B65B 25/04 (2006.01)B65B 25/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201100420 11.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/050350 11.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/095446 19.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 4 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 22 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
POTTER, Trevor
Portadown Armagh BT63 5RS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.