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Brevet européen · EP2663871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2663871
- Numéro de demande
- EP12701770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2012
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 6 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01R 19/15 (2006.01)H01F 38/30 (2006.01)H01F 38/32 (2006.01)H01F 38/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 201101334 26.01.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/050073 13.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/101421 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
BROOKES, Matthew
Rayleigh Essex SS6 7XH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.