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Brevet européen · EP2664149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2664149
- Numéro de demande
- EP12734516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2012
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/117 (2014.01)H04N 19/14 (2014.01)H04N 19/86 (2014.01)
- Priorité
- US 201161432746 P 14.01.2011US 201161448296 P 02.03.2011
- Demande PCT
- PCT/SE2012/050027 13.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/096623 19.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 28 mai 2019
Transféré
- Titulaire
- Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ), 164 83 Stockholm, Suède → Velos Media International Limited, Unit 32, The Hyde Building, The Park, Carrickmines, Dublin 18, Irlande
Publié dans Swissreg le 28.05.2019
- 28 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.05.2019
- 16 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 16.12.2016
1 entrée antérieure
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
169 60 Solna, SE
113 36 Stockholm, SE
802 63 Gävle, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.