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Brevet européen · EP2664261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664261
Numéro de demande
EP12844707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2012
Publié
20 nov. 2013
Délivré
18 nov. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 42/22 (2006.01)
Priorité
CN 201110339395 01.11.2011
Demande PCT
PCT/CN2012/000270 05.03.2012
Publication PCT
WO2013/063855 10.05.2013
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Inventeur

DING, Lv

Ningbo Zhejiang 315000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.