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Brevet européen · EP2664261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2664261
- Numéro de demande
- EP12844707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2012
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 42/22 (2006.01)
- Priorité
- CN 201110339395 01.11.2011
- Demande PCT
- PCT/CN2012/000270 05.03.2012
- Publication PCT
- WO2013/063855 10.05.2013
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
DING, Lv
Ningbo Zhejiang 315000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.