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Brevet européen · EP2664262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664262
Numéro de demande
EP13002442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2013
Publié
20 nov. 2013
Délivré
13 sept. 2017
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/34 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 202012004782 U 15.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 2 mai 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALTURA LEIDEN HOLDING B.V., Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen ZH, Pays-Bas → Altura Leiden Holding B.V., Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  3. 26 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 26.04.2022

  4. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld, NL

Mandataire

Patentanwalt Koelliker GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

Baus, Heinz G.

MC 98000 Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.