Matelas gonflable à gyroscope intégré

Brevet européen · EP2664315 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664315
Numéro de demande
EP13167599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2013
Publié
20 nov. 2013
Délivré
27 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61G 7/057 (2006.01)
//A61G 7/015 (2006.01)
Priorité
FR 1254378 14.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 20 juin 2022

    Fusionné

    Titulaire
    Askle Sante, 200, Rue Charles Tellier, ZI de Grezan, 30000 Nimes, France → WINNCARE FRANCE, 4 Le Pas Du Château, 85670 SAINT-PAUL-MONT-PENIT, France

    Publié dans Swissreg le 20.06.2022

  6. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

WINNCARE FRANCE

85670 SAINT-PAUL-MONT-PENIT, FR

Inventeur

Hebrard, Jocelyn

30900 Nîmes, FR

Geay, Pierre

30420 Calvisson, FR

Jouet, Pascal

30320 Marguerittes, FR

Barthelat, Julien

30210 Castillon du Gard, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.