NANOKAPSELN MIT EINER POLYMERHÜLLE
Brevet européen · EP2664324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2664324
- Numéro de demande
- EP12734760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2012
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/51 (2006.01)A61K 9/19 (2006.01)A61K 31/337 (2006.01)B82Y 5/00 (2011.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 31/713 (2006.01)
- Priorité
- ES 201130015 10.01.2011
- Demande PCT
- PCT/ES2012/000008 09.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/095543 19.07.2012
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 3 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.03.2020
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
E-15782 Santiago de Compostela, ES
E-15782 Santiago de Compostela, ES
E-15782 Santiago de Compostela, ES
E-15782 Santiagode Compostela, ES
E-15782 Santiago de Compostela, ES
E-15782 Santiago de Compostela, ES
E-15782 Santiago de Compostela, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.