Schneidwerkzeug

Brevet européen · EP2664400 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664400
Numéro de demande
EP13001012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2013
Publié
20 nov. 2013
Délivré
24 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B23B 27/10 (2006.01)
Priorité
DE 202012004900 U 18.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 30 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 30.01.2018

  6. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Titulaire

Karl-Heinz Arnold GmbH

KARL-HEINZ ARNOLD GmbH

Karlsbader Strasse 4, 73760 Ostfildern, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Meditz, Werner

D-72574 Bad Urach, DE

Braun, Harald

D-73061 Ebersbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.