POLYCARBONAT-PFROPFCOPOLYMERE

Brevet européen · EP2664634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664634
Numéro de demande
EP13179701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2011
Publié
20 nov. 2013
Délivré
18 mai 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 283/02 (2006.01)
C08G 64/04 (2006.01)
C08G 64/18 (2006.01)
Priorité
US 885249 17.09.2010
Divisionnaire de
EP11767335
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Inventeur

Huang, Rubin

8017 KB Zwolle, NL

Van Zyl, Andre

4617HA Bergen op Zoom, NL

Lens, Jan Pleun

3043 BL Rotterdam, NL

Hoeks, Theodorus Lambertus

4613 AS Bergen op Zoom, NL

Brack, Hans-Peter

8704 Herrliberg

Kamps, Jan Henk

4623 VR Bergen op Zoom, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.