Weißpigmentkomposit

Brevet européen · EP2664656 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664656
Numéro de demande
EP13154267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2013
Publié
20 nov. 2013
Délivré
8 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C09C 1/28 (2006.01)
C09C 1/36 (2006.01)
Priorité
AT 5702012 14.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 18 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.05.2017

  7. 18 mai 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Paltentaler Minerals GmbH, Moos 27, 8903 Lassing bei Selzthal, Autriche → euroMinerals GmbH, Moos 27, 8903 Lassing bei Selzthal, Autriche

    Publié dans Swissreg le 18.05.2017

  8. 17 mai 2017

    Fusionné

    Titulaire
    Paltentaler Minerals GmbH & Co KG, Moos 27, 8903 Lassing bei Selzthal, Autriche → Paltentaler Minerals GmbH, Moos 27, 8903 Lassing bei Selzthal, Autriche

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

3 entrées antérieures
  1. 19 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.07.2016

  2. 18 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.07.2015

  3. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Inventeur

Römer, Andreas

2620 Hafning, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.