Nadelvliesteppich

Brevet européen · EP2664702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664702
Numéro de demande
EP12167999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2012
Publié
20 nov. 2013
Délivré
18 juin 2014
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/46 (2012.01)
D04H 1/74 (2006.01)
D04H 1/435 (2012.01)
D04H 1/541 (2012.01)
D04H 1/732 (2012.01)
D04H 1/542 (2012.01)
D04H 1/4334 (2012.01)
D04H 1/4391 (2012.01)
B60N 3/04 (2006.01)
D04H 11/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Inventeur

Taylor, James P.

8604 Volketswil

Kiessig, Michael

09726-411 Sao Bernardo do Campo SP, BR

Meenakshisundaram, Meganathan

8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.