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Brevet européen · EP2664713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664713
Numéro de demande
EP13167879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2013
Publié
20 nov. 2013
Délivré
25 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E01F 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 202012004889 U 16.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  4. 1 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  5. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  6. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  7. 9 sept. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Luther, Horst, Sponheimerweg 5, 55765 Birkenfeld, Allemagne → METON GmbH, Flugplatzstraße Gebäude 9805, 55768 Hoppstädten-Weiersbach, Allemagne
    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.09.2022

  8. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

METON GmbH

Flugplatzstraße Gebäude 9805, 55768 Hoppstädten-Weiersbach, DE

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

Luther, Horst

55765 Birkenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.