Wandelement für ein Gebäude
Brevet européen · EP2664723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2664723
- Numéro de demande
- EP13174606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2009
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/90 (2006.01)E04B 1/92 (2006.01)F24D 3/14 (2006.01)E04B 1/14 (2006.01)H05K 9/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP09775750
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 22 mars 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Stone Treuhand AG, Bellerivestrasse 29, 8008 Zürich → Stone Treuhand AG, Pfingstweidstrasse 102b, 8005 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.03.2018
- 22 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.03.2018
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.