Steck-Schnapp-System für Kühlmöbel

Brevet européen · EP2664806 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664806
Numéro de demande
EP13167945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2013
Publié
20 nov. 2013
Délivré
22 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16B 12/26 (2006.01)
F25D 1/00 (2006.01)
F16B 2/22 (2006.01)
//F25D 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 102012009588 15.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 27.08.2026

  2. 30 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 30.08.2025

  3. 30 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2024

  4. 7 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2023

  5. 19 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters

    Publié dans Swissreg le 19.05.2017

  6. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

Exner GmbH & Co. KG

Am Radweg 115, 92268 Etzelwang, DE

Mandataire

LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm

c/o Christian Lang Täätschestrasse 38 Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters

Inventeur

Exner, Helmut

92268 Etzelwang, DE

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