Rückhalteabdichtung

Brevet européen · EP2664833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664833
Numéro de demande
EP12167952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2012
Publié
20 nov. 2013
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/03 (2006.01)
F16L 21/08 (2006.01)
F16L 47/08 (2006.01)
F16L 47/12 (2006.01)
F16L 37/084 (2006.01)
F16L 37/092 (2006.01)
F16J 15/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Trelleborg Pipe Seals Lelystad BV

Pascallaan 80, 8218 NJ Lelystad, NL

Inventeur

Lopez-Chavez, Bernal

8219 AJ Lelystad, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.